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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Microbrasserie BALM'
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BALM'
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BALM'
Microbrasserie BALM', SARL

Numéro de dépôt :
4223334
Date de dépôt :
04/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2025
BALM\' de Microbrasserie BALM\'

Présentation de la marque BALM'

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Microbrasserie BALM' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BALM' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Microbrasserie BALM' domicilié(e) Zone Industrielle des acilloux, 27 route du Cendre - 63800 - Cournon d'Auvergne - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 527 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Microbrasserie BALM', M. Florent RIQUELME domicilié(e) Zone Industrielle des acilloux, 27 route du Cendre - 63800 - Cournon d'Auvergne - France.

La marque BALM' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALM' arrivera à expiration en date du 4 novembre 2025.

Microbrasserie BALM' a également déposé les autres marques suivantes : BALM' BIÈRE ARTISANALE AUVERGNATE


Microbrasserie BALM', SARL - Zone Industrielle des acilloux, 27 route du Cendre - 63800 - Cournon d'Auvergne - France - SIREN 813527967


Microbrasserie BALM', M. Florent RIQUELME - Zone Industrielle des acilloux, 27 route du Cendre - 63800 - Cournon d'Auvergne - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Bières.